FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3288849
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/04/2014
Présentation de la marque FCOe-Doc
Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « FCOe-Doc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE domicilié(e) 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 506 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.
La marque FCOe-Doc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE Société Anonyme - 102, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 329506802
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France
Inscription le 11 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410542 - Publication au BOPI 2005-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Passeport. Passeport sécurisé, c'est-à-dire dans lequel est intégré une puce électronique de stockage de données notamment relatives au porteur dudit passeport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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